Sports.gouv.fr

Téléprocédures et formulaires en ligne

21 mai 2008

Nous vous pro­po­sons dans cette rubri­que de télé­char­ger les for­mu­lai­res admi­nis­tra­tifs « Jeunesse et Sports » dont vous avez besoin.


- Tous les autres formulaires administratifs sont disponibles sur le site www.service-public.fr

- Déclaration d’équipement spor­tif : CERFA N°13436-01

- Livret de for­ma­tion de direc­teur de cen­tres de vacan­ces et de loi­sirs - CERFA N°50 004#01 (à impri­mer en for­mat pay­sage)

- Livret de for­ma­tion d’ ani­ma­teur de cen­tres de vacan­ces et de loi­sirs - COSA - n° 12.063*01

- Les for­mu­lai­res admi­nis­tra­tifs concer­nant les Centres de Vacances et de Loisirs :
Déclaration d’un accueil
-Déclaration d’un accueil avec héber­ge­ment - CERFA N°12757*01
-Déclaration d’un accueil sans héber­ge­ment - CERFA N°12764*01
-Téléprocédure de décla­ra­tion
-Déclaration d’un accueil de scou­tisme - CERFA N°12767*01

- Déclaration d’un local héber­geant des mineurs - CERFA N° 12751*01

- Déclaration des per­son­nes dési­rant exploi­ter un établissement - N°12698*01

- Déclaration effec­tuée par les col­lec­ti­vi­tés ter­ri­to­ria­les dési­rant exploi­ter un ou plu­sieurs établissements ou sou­hai­tant effec­tuer cette décla­ra­tion pour le compte de plu­sieurs orga­nis­mes uti­li­sa­teurs - N°12700*01

- Déclaration des per­son­nes dési­rant ensei­gner, ani­mer ou enca­drer une ou des acti­vi­tés phy­si­ques ou spor­ti­ves, ou entrai­ner ses pra­ti­quants contre rému­né­ra­tion - N°12698*01

- Téléprocédure d’ins­crip­tion en ligne aux concours de recru­te­ment - Cliquez ici